Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TACH PAUL
/
CHATEAU LES CLAUZOTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CLAUZOTS
TACH PAUL

Numéro de dépôt :
1522227
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque CHATEAU LES CLAUZOTS

Déposée le 30 mars 1989 par TACH PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES CLAUZOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TACH PAUL, domicilié(e) St Pierre de Mons, 33210 LANGON - France.

La marque CHATEAU LES CLAUZOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES CLAUZOTS est expirée depuis le 30 mars 1999.

TACH PAUL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MASSONS


TACH PAUL - St Pierre de Mons, 33210 LANGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 19 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658224 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement désignée. CHATEAU LES CLAUZOTS